CC. du Charolais  

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CC du Charolais

Compétences arrêté-statut-2015

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Actualités

Année 2016

Réunion Conseil Communautaire du CC Charolais
Compte rendu
  • de séance du 17 Novembre  2016
    1. pas d' Avis de publié sur le site

17  Novembre 2016

 

  • Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 13 OCTOBRE 2016
  • Décisions prises par le Président dans la cadre de ses délégations d’attributions
  • Marché « Transport à la demande » - Avenant de prolongation
  • « Les p’tits Téméraires » - Convention de partenariat avec Sud Est Restauration
  • Adhésion au nouveau groupement de commandes d’achat d’énergies
  • Acceptation du fonds de concours de la commune de Vendenesse Les Charolles
  • Budget principal – DM n°2 : Virements de crédits
  • Marché de travaux « Construction d’un hôtel d’entreprises à Charolles » - Attribution et autorisation de signature de marché
  • Projet de création d’un hôtel d’entreprises à Saint Bonnet de Joux - Acquisition d’un local et location temporaire à titre onéreux par l’actuel propriétaire
  • PLU de BARON
  • Information et questions diverses

 

Compte rendu
  • de séance du 13 Octobre 2016
    1. pas d' Avis de publié sur le site

13  Octobre 2016
  • Avenant au bail de location de la Maison de santé de Charolles : revalorisation du loyer
  • Convention de mise à disposition de locaux avec la commune de Saint Vincent Bragny pour les activités du RAM
  • Ouverture et Réorganisation des services « petite enfance »
  • Suppression et création d’emplois
  • Approbation du règlement intérieur du service multi-accueil de Charolles
  • Approbation du règlement intérieur modifié de la halte-garderie de Palinges
  • Convention de partenariat avec la ville de Charolles pour la fourniture des repas des enfants accueillis au service Multi-accueil de Charolles
  • Fixation des tarifs du service multi-accueil de Charolles
  • Nom de la structure du service multi-accueil de Charolles
  • Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – Exonération de certains locaux professionnels pour l’année 2017
  • Budget « déchets ménagers » : effacement de la dette d’un redevable
  • Emprunt de 430 000 €
  • Convention de partenariat avec des agriculteurs pour récupération des broyats déchets verts
  • Entretien des PAV et de leurs abords
  • Présentation des orientations de l'aménagement du Pôle d'Activités du Charolais
  • Approbation des Procès-Verbaux « Voirie »
  • Charte de solidarité des aînés
  • Ligne Paray-Lyon

 

Compte rendu
  • de séance du mardi 7 Septembre 2016
    1. pas d' Avis de publié sur le site

19  Octobre 2016
  • Réécriture des statuts de la Communauté de Communes et prise de compétence SDIS
  • Définition des intérêts communautaires
  • Charte des aînés
  • Voirie
  • Service « Transport à la demande »
  • Modification du tableau des effectifs
  • Acception du fonds de concours de la commune de Saint Bonnet de Joux
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties
  • Urbanisme : PLUI et PLU de Charolles
  • Collecte des huiles usagées en déchetteries
  • SMEVOM
  • Informations et questions diverses

 

Compte rendu
  • de séance du mardi 12 juillet 2016
    1. pas d' Avis de publié sur le site

12 Juillet 2016
  • Fusion des Communautés de Communes de Paray-le-Monial, Digoin Val de Loire, et du Charolais avec rattachement de Le Rousset-Marizy – Composition de l’organe délibérant, détermination du nom et du siège du futur EPCIFP
  • Composition du conseil communautaire du futur EPCIFP
  • Vœu communautaire en faveur du tourisme
  • Convention de remboursement d’actions mises en place par la bibliothèque de St Bonnet
  • Marché de travaux de construction d’une micro-crèche et d’un relais d’assistante maternelle à Saint-Bonnet-de-Joux
  • Ecole de musique communautaire - Droits d’inscriptions
  • Ecole de musique communautaire - Création d’emplois d’assistants
  • Déchetteries – Renouvellement des Contrats Unique d’Insertion
  • Etc.

 

Compte rendu
  • de séance du jeudi 22 Juin 2016
    1. pas d' Avis de publié sur le site

22 Juin 2016
  • Décisions prises par le Président dans la cadre de ses délégations d’attributions
  • (CRAC) au 31 décembre 2015
  • Hôtels d’entreprises
  • Intention d’acquérir un local pour le projet de St Bonnet de Joux
  • Convention de servitudes applicable aux ouvrages de distribution publique de gaz - Autorisation de signature de l’acte authentique
  • Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule frigorifique pour le service portage repas – secteur St Bonnet de Joux
  • Fusion des communautés de communes
  • Admission en non-valeurs de titres
  • Accueil de loisirs sans hébergement
  • Création d’un poste d’agent de déchetterie
  • Informations et questions diverses

 

Compte rendu

  • de séance du jeudi 26 mai 2016
    1. pas d' Avis de publié sur le site

26 mai 2016
  • Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 07 avril 2016
  • Décisions prises par le Président dans la cadre de ses délégations d’attributions
  • Election d’un nouveau président à la commission Voirie
  • de location de la Maison de Santé : avenant n°2 portant modification du locataire
  • SPANC : convention de mise en œuvre d’une attribution collective en vue de l’attribution et du versement des aides pour la réhabilitation de l’assainissement non collectif
    - Avenant n°1 portant extension des communes bénéficiaires
  • Marché « Construction d’une Micro-Crèche et d’un RAM à Saint Bonnet de Joux »
    - Lot 2 « Gros œuvre » : autorisation de relancer une consultation
  • Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
  • Budget principal : Décision Modificative n°1 – Virement de Crédits
  • « déchets m��nagers ���� : effacement de la dette d’un redevable
  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Saône-et-Loire dans le cadre de l’appel à projets départemental 2016
  • Installation d’une climatisation au sein de la Maison de Santé Pluridisciplinaire et recours à un emprunt de 54 000 €
    : Approbation du projet et ouverture des crédits correspondants au budget MSP
  • Création d’un emploi vacataire pour le service école de musique
  • Point sur la fusion
  • Vœu Communautaire
    – Contournement de Charolles

 

Compte rendu
  • de séance du jeudi 7 avril 2016
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7 avril 2016
  • Approbation
  • Achat véhicule Frigo. portage repas
  • Nouveau Président Voirie
  • Budget primitif 2016
  • PLUI
  • Taxes déchetterie
  • fusion CC Paray et Charolles

 

Compte rendu
  • de séance du jeudi 24 mars 2016
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24 mars 2016
  • Approbation des comptes
  • Budget annexe
  • fusion CC Paray et Charolles
  • Service repas
  • SPANC
  • Subvention exceptionnelle au profit du cinéma « le Tivoli
  • Marché « Construction d’une Micro-Crèche et d’un RAM à St Bonnet de Joux
  • Hôtel d’entreprises : modification du plan de financement
  • Charte de solidarité des aînés

 

Compte rendu
  • de séance du jeudi 4 décembre 2015  
    1. pas d' Avis de publié sur le site

4 décembre 2015

 

Compte rendu
  • de séance du Jeudi 11 février 2016  
    1. pas d' Avis de publié sur le site

Jeudi 11 février 2016

 

Compte rendu
  • de séance du jeudi 15 octobre 2015  
    1. pas d' Avis de publié sur le site

15 octobre 2015

  • Proposition de Fusion des CC
  • Uniformisation du mode d’imposition des ordures ménagères
  • tous d’élaboration ou de révision sont du ressort de la CCC.

 

Compte rendu
  • 24 Septembre 2015  
    1. pas d' Avis de publié sur le site

24 Septembre 2015

  • Palinges ...Modification Halte Garderie
  • et autres....

 

Compte rendu
  • jeudi 16 juillet 2015 à 20 heures 
  • Lundi 24 Août
      Monsieur PALLOT expose les raisons de la tenue de cette réunion : il rappelle donc que lors de la dernière réunion trois sujets ont été ajoutés à l'ordre du jour initial, et qu'à la demande de Monsieur le Sous-préfet, dans le cadre de son contrôle de légalité, les trois délibérations prises à ce conseil communautaire doivent être retirées et remises au vote

jeudi 16 juillet 2015 à 20 heures
Ordre du jour

- Séance du jeudi 16 juillet 201 5 à 20 h
• Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 11 juin 2015
 • Administration - finances: Admission en non valeurs de créances devenues irrévocables
    x Budget principal
    x Budget annexe « Déchets Ménagers»
    x Budget annexe SPANC+ Décision modificative correspondante
    Budget principal
    - Décision modificative nOl :ouverture de crédit Attribution de subventions à des associations
         Aides aux sorties scolaires
    Fixation des prix de vente du « topoguide balades vertes»
    Programme départemental 100 projets pour l'emploi
  • Environnement: Ressourcerie:
    x Acquisition de conteneurs maritimes: Approbation du projet et demande de subventions auprès de        l 'Ademe et du Conseil Départemental de Saône-et-Loire
    x Avenant pour mise en place de points de collectes au sein des déchetteries
            de St Bonnet de Joux et Vendenesse LesCharolles
SMEVOM : Adhésion de la CUCM
• Mise en place d'une commission ad' hoc pour PLUI
• Personnel: Ecole de musique: Création d'emplois temporaires et modification du temps de travail hebdomadaire de deux assistants d'enseignements artistiques
Déchetterie : x Création d'un emploi saisonnier pour remplacement des agents pendant la période estivale
x Renouvellement d'un CUI (Déchetterie de Palinges)
Mise à disposition d'un adjoint administratif de 2ème classe
• Questions et informations diverses

 

11 Juin 2015 

Compte rendu du Conseil Communautaire du CC Charolais

jeudi 11juin 2015 à 20 heures

Décisions prises par Mr le Président dans le cadre de ses délégations d'attributions.
•Pôle d'activité du Charolais Approbation du compte rendu d'activité du concédant (présentation par M. BURTIN, directeur de la SEMA)
•Enfance — jeunesse - Délibération pour sollicitation du Feader pour le projet petite enfance
•Administration - finances -Répartition de l'enveloppe FPIC 2015
-Choix des bénéficiaires et autorisation de signature des marchés "assurances";
-Attribution de subventions à des associations
• Voirie -
•Ecole de musique
•Environnement Approbation du règlement intérieur des déchetteries
-Convention avec Le Relais
•Mise en place d'un Conseil des Maires
•Commissions de travail suite aux propositions de M.BOUILLON
•Questions diverses

 

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9 Avril 2015 

Compte rendu Communautaire du CC Charolais

Budget 2014 ; Budget primitif 2015,
-Documents urbanisme - PLUI
-Approbation de la 1ère modification simplifiée du PLU Charolles
-Modification des statuts du PETR du Pays Charolais Brionnais
-statuts du SMEVOM
-Subvention de fonctionnement
-Convention DEEE
- Vœu Center Parcs
-Convention cadre de mise à disposition de personnel en faveur des communes membres
-Informations et questions diverses  

publié sur site CCM Charolais le 4 juin 2015

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19 Février 2015   

 

Approbation du compte-rendu de la dernière séance
Décisions prises par Monsieur le Président dans le cadre de ses délégations
Convention de mise à disposition d’un véhicule frigorifique
Service "Environnement – Déchets ménagers "
Projet « Petite enfance » : création de crèches et de RAM à Charolles et St Bonnet de Joux
Débat d’orientation budgétaire – Année 2015
Régime indemnitaire du personnel – Modification de la filière administrative Le recrutement d’un emploi permanent de cadre A est achevé, la candidature de Monsieur BOUCHOT Frédéric a été retenue. Ce dernier devrait prendre ses fonctions au sein de notre collectivité au 1er avril 2015..... Lors de la création du poste, il avait été convenu que son salaire (charges incluses) serait compris entre 47 000 € et 50 000 €.
Présentation des conclusions du séminaire
Informations et questions diverses
Monsieur PALLOT, Président, expose que la commune de Palinges ......

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Février 2015  - Budget 

on table sur un manque à gagner de plus de 13 000€

 

Si chacun est bien décidé à poursuivre une maîtrise rigoureuse des dépenses, il est clair que plusieurs projets et orientations vont peser lourd sur les finances. Au chapitre du fonctionnement, le recrutement d’un directeur, le transport à la demande, l’Opah, la création d’un topo-guide… voire l’augmentation de la cotisation du Pays charolais Brionnais vont engendrer des dépenses supplémentaires conséquentes. Et rien à attendre du côté des recettes, puisque malgré la revalorisation des valeurs locatives, on table sur un manque à gagner de plus de 13 000 € suite à la baisse annoncée de la Dotation globale de fonctionnement (DGF État). ...........

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Février 2015  - Projet territoire 

En premier lieu, Gérald Gordat, porteur du projet ne pouvait que se féliciter du dynamisme et du bon esprit des élus qui ont travaillé fin décembre pour l’avenir du territoire. La com com ne pourra qu’initier des idées, mais elle devra peser sur les décisions. Au cours de cette journée de réflexion, plusieurs grands axes ont été retenus. « Il s’agit à présent de faire ressortir les enjeux majeurs d’ici 2020 », rappelle Gérald Gordat.

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22/11/2014  - Cr completBientôt un nouveau directeur

La création d’un poste de directeur général des services n’a pas fait l’unanimité. 30 élus ont voté pour,
4 ont voté contre et 11 élus se sont abstenus.
En conclusion, il manque un maillon, un directeur général des services, un emploi de cadre A qui sera chargé de faire fonctionner la comcom, de faire preuve d’autorité et surtout de mettre de l’huile dans les rouages. Coût annuel de l’opération : environ 45 000 €. Plusieurs élus s’interrogent sur la nécessité de créer un poste supplémentaire, alors qu’on n’arrête pas de rappeler qu’il faut diminuer les frais de fonctionnement. « Pourquoi pas un élu ? », soumettait Jean-Bernard Deschamps.

Lire CR 11 novenbre 2014 ...   


4/10/2014  - grand projet pour la petite enfance

Le dossier prévoit la création de quatre structures d’accueil avec une crèche centrale à Charolles,
et trois antennes à Palinges, Saint-Bonnet-de-Joux et Saint-Julien-de-Civry.

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CC. du Charolais  

Président

17 Rue des Provins,
71120 Charolles
tel.: 03 85 24 33 16

Secr��tariat

Les jours et heures d’ouverture au public sont les suivants :
du lundi au jeudi de 9 à 11 heures
 et de 14 à 16 heures.
Le vendredi de 9 à 11 heures.

  • 17/04/2014 La liste des nouveaux élus


    Ballore : Paul Dumontet ; Baron : Noël Pallot ; Beaubery : Gérard Duchet ; Champlecy : Martine Desplans ; Changy : Daniel Beraud et André Jarrier ;Charolles : Pierre Berthier, Sonia Métrop, Eric Brun, Marie-Thérèse Baujon, Gérald Gordat, Angéla Desbrosses, Jean-Charles Blanchard, Edith Terrier et Christain Bonnot ;Fontenay : Hubert Burtin ; Grandvaux : Jean Yves Bichet ; Lugny-lès-Charolles : Patrick Bouillon ; Marcilly-la-Gueurce : François Foret, ;Martigny-le-Comte : Danielle Baudin ; Mornay : Christian Laroche ; Oudry : Pascal Lopes de Lima ; Ozolles : Gérard Lallement et Fabienne Pichard ;
    Palinges : Paul Lorton, Robert Kleingaertner, Fabienne Seurre, Céline Descours et Annie Pallot ;
    Prizy : François Joly ; Saint-Aubin-en-Charollais : André Riboulin et Armand Forgeat ; Saint-Bonnet-de-Joux : Josiane Corneloup, Michèle Pesenti et Hervé Soufflot ; Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne : Joël Lamboeuf ; Saint-Julien-de-Civry : Didier Roux et Patrice Maily ; Saint-Vincent-Bragny : Jacky Comte, Pascale Dupont et Roger Barbier ; Suin : Jean Piret ; Vaudebarrier : Philippe Dumoux ; Vendenesse-lès-Charolles : Pierre Ducerf, Françoise Berthier et Gérard Berland ; Viry : Jean-Bernard Deschamps. Lire JSL…

1er Janvier 2014

 Création de la Nelle Communauté de Commune du Charolais…

 Même si certaines délibérations seront sans doute revisitées par les nouveaux élus qui siégeront à la communauté de communes fin mars (après les élections municipales), les délégués se sont aussitôt mis au travail afin que la nouvelle assemblée puisse délibérer conformément à la législation en vigueur.  « La réunion ne sera sans doute pas particulièrement passionnante, précise d’entrée le président Noël Pallot,..... lire plus info JSL Le nom de la nouvelle entité est la communauté de communes du Charolais (avec un seul l). Son siège social qui sera à Charolles avec toutefois à définir dans le futur règlement intérieur, le maintien de bureaux annexes à Palinges et Saint-Bonnet-de-Joux, sachant que tous les personnels seront gardés, mais qu’il faudra prévoir une réorganisation des services. Les statuts qui dans un premier temps reprendront l’intégralité des compétences de chaque communauté. Et enfin, la gouvernance a été choisie. Du 1er janvier 2014 aux élections du mois de mars 2014, la communauté de communes fonctionnera avec les délégués actuellement en place