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Palinges est dans la nouvelle Communauté de commune

Charolles, Digoin, Paray le Monial

Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunit au moins une fois par trimestre, plus fréquemment si le maire en prend l'initiative
ou sur demande motivée de la moitié de ses membres.
Chaque débat donne lieu à une délibération accompagnée d'un vote.
Le Maire préside les séances, conduit les débats et organise les votes.
Le Conseil Municipal est un espace public auquel tout citoyen peut assister.

CCLGC = Communauté de Commune "le grand Charolais"


 

Compte rendu de la
 réunion du Conseil municipal
 



Réunion du Conseil Municipal
Vendredi 19 novembre 2021 à 20 H 00
 à la salle de réunion de la Mairie
 PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE
 



 Ordre du jour :


1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2 – RECRUTEMENT AGENT CONTRACTUEL
3 – RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
4 – DECISIONS MODIFICATIVES BUDGET EAU – BUDGET COMMUNE
5 – DEMANDE DE SUBVENTION
6 – DEMANDE RACCORDEMENT SYDESL
7 – REGLEMENT INTERIEUR BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
8 – APPEL A PROJETS 2022

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES

Affiché le 12 novembre 2021 


Compte rendu publié , le 25/11/2021 - PALINGES

 


 

Conseil Municipal 2021

Compte rendu

du  Vendredi 24 septembre  2021





  :


ORDRE DU JOUR
1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2- DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FAFA
3 – PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES BUDGET EAU- ASSAINISSEMENT – COMMUNE
4– DECISION MODIFICATIVE BUDGET EAU
5– SORTIES SCOLAIRES 2021-2022
6– LOYER LOGEMENT COMMUNAL 10 IMPASSE DES ECHOPPES
7– SUBVENTIONS 2021
suite

Affiché le 30/09/2021

 





du  Jeudi 10 juin  2021


  :


ORDRE DU JOUR
1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2- AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LA DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU RELATIVE A LA MISE A 2X2 VOIES ENTRE PALINGES ET LA RD25 DU PR 10 AU PR 14+600
3 – TARIFS COLUMBARIUM
4 – RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS
5 - – AVENANT PROLONGATION CONVENTION TRANSPORT SCOLAIRE
6 – RECONDUCTION TRANSPORT SCOLAIRE ST BONNET DE VIEILLE VIGNE
7 – FAIR 2021
8– CCLGC – AIDES AU RAVALEMENT DES FAÇADES
9 – APPROBATION RAPPORT DE LA CLECT DU 18 MARS 2021
10 -SUBVENTIONS 2021
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES
Affiché le 03 juin 2021

 





du  SAMEDI 24 avril 2021


  :


ORDRE DU JOUR 1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2- AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE DOSSIER DE DEMANDE D’ENREGISTREMENT DE LA MISE EN CONFORMITE ET L’EXPLOITATION DE LA DECHETTERIE ET D’UNE PLATEFORME DE TRANSIT ET DE BROYAGE DES DECHETS VERTS SUR LA COMMUNE DE PALINGES
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
Info Bibliothèque
rénovation classes
Columbarium
Agorespace
– INFORMATIONS DIVERSES


avis publié , le28/04/2021 - PALINGES

 



 

Compte rendu
 réunion du Conseil Municipal

 



du  SAMEDI 10 avril 2021


  :


ORDRE DU JOUR
1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2 – VOTE BUDGET PRIMITIF 2021 : COMMUNE – SERVICE DES EAUX – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – LOTISSEMENT HAMEAU DU CHAMP BREZAT
3 – VOTE DES TAXES COMMUNALES 2021
4 - BUDGET 2021 DE L’ASSAINISSEMENT : SUBVENTION EAUX PLUVIALES
5 – ANNULATION RESERVATION SALLE
6 – PRISE DE COMPETENCE « ORGANISATION DE LA MOBILITE » PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES



avis publié , le7/04/2021 - PALINGES

 


 
 

Compte rendu de la
réunion du Conseil Municipal

 



du  SAMEDI 20 MARS 2021


 Ordre du jour :


1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2 – COMPTES DE GESTION 2020 : COMMUNE
    – SERVICE DES EAUX
    – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
    – LOTISSEMENT « HAMEAU DU CHAMP BREZAT »
3 – COMPTES ADMINISTRATIF 2020 : COMMUNE                                  
     – SERVICE DES EAUX
    – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
    – LOTISSEMENT « HAMEAU DU CHAMP BREZAT »
4 - AFFECTATION DU RESULTAT 2020 : COMMUNE
    – SERVICE DES EAUX    
    – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
    – LOTISSEMENT « HAMEAU DU CHAMP BREZAT »
5- ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE
6 – ANNULATION RESERVATION SALLE ESPACE
7– PARTICIPATION FRAIS DE PERSONNEL PAR LE SERVICE DES EAUX
8 – AVENANT A LA CONVENTION D’EXPERIMENTATION D’UNE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE ENTRE LA COMMUNE ET LE CDG 71
9 – FIXATION LOYERS BATIMENTS COMMUNAUX

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
    - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
    – INFORMATIONS DIVERSES


avis publié , le31/03/2021 - PALINGES

 


 

Conseil Municipal 2021


Compte rendu

du  Vendredi 24 septembre  2021





  :


ORDRE DU JOUR
1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2- DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FAFA
3 – PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES BUDGET EAU- ASSAINISSEMENT – COMMUNE
4– DECISION MODIFICATIVE BUDGET EAU
5– SORTIES SCOLAIRES 2021-2022
6– LOYER LOGEMENT COMMUNAL 10 IMPASSE DES ECHOPPES
7– SUBVENTIONS 2021
suite

Affiché le 30/09/2021

 





du  Jeudi 10 juin  2021


  :


ORDRE DU JOUR
1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2- AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LA DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU RELATIVE A LA MISE A 2X2 VOIES ENTRE PALINGES ET LA RD25 DU PR 10 AU PR 14+600
3 – TARIFS COLUMBARIUM
4 – RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS
5 - – AVENANT PROLONGATION CONVENTION TRANSPORT SCOLAIRE
6 – RECONDUCTION TRANSPORT SCOLAIRE ST BONNET DE VIEILLE VIGNE
7 – FAIR 2021
8– CCLGC – AIDES AU RAVALEMENT DES FAÇADES
9 – APPROBATION RAPPORT DE LA CLECT DU 18 MARS 2021
10 -SUBVENTIONS 2021
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES
Affiché le 03 juin 2021

 





du  SAMEDI 24 avril 2021


  :


ORDRE DU JOUR 1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2- AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE DOSSIER DE DEMANDE D’ENREGISTREMENT DE LA MISE EN CONFORMITE ET L’EXPLOITATION DE LA DECHETTERIE ET D’UNE PLATEFORME DE TRANSIT ET DE BROYAGE DES DECHETS VERTS SUR LA COMMUNE DE PALINGES
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
Info Bibliothèque
rénovation classes
Columbarium
Agorespace
– INFORMATIONS DIVERSES


avis publié , le28/04/2021 - PALINGES

 



 

Compte rendu
 réunion du Conseil Municipal

 



du  SAMEDI 10 avril 2021


  :


ORDRE DU JOUR
1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2 – VOTE BUDGET PRIMITIF 2021 : COMMUNE – SERVICE DES EAUX – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – LOTISSEMENT HAMEAU DU CHAMP BREZAT
3 – VOTE DES TAXES COMMUNALES 2021
4 - BUDGET 2021 DE L’ASSAINISSEMENT : SUBVENTION EAUX PLUVIALES
5 – ANNULATION RESERVATION SALLE
6 – PRISE DE COMPETENCE « ORGANISATION DE LA MOBILITE » PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES



avis publié , le7/04/2021 - PALINGES

 


 
 

Compte rendu de la
réunion du Conseil Municipal

 



du  SAMEDI 20 MARS 2021


 Ordre du jour :


1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2 – COMPTES DE GESTION 2020 : COMMUNE
    – SERVICE DES EAUX
    – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
    – LOTISSEMENT « HAMEAU DU CHAMP BREZAT »
3 – COMPTES ADMINISTRATIF 2020 : COMMUNE                                  
     – SERVICE DES EAUX
    – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
    – LOTISSEMENT « HAMEAU DU CHAMP BREZAT »
4 - AFFECTATION DU RESULTAT 2020 : COMMUNE
    – SERVICE DES EAUX    
    – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
    – LOTISSEMENT « HAMEAU DU CHAMP BREZAT »
5- ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE
6 – ANNULATION RESERVATION SALLE ESPACE
7– PARTICIPATION FRAIS DE PERSONNEL PAR LE SERVICE DES EAUX
8 – AVENANT A LA CONVENTION D’EXPERIMENTATION D’UNE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE ENTRE LA COMMUNE ET LE CDG 71
9 – FIXATION LOYERS BATIMENTS COMMUNAUX

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
    - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
    – INFORMATIONS DIVERSES


avis publié , le31/03/2021 - PALINGES

 


 
 

Compte rendu de la
 réunion du Conseil municipal
 

 




Réunion du Conseil Municipal Samedi 30 janvier 2021
 A 10 H 30 à la salle ESPACE 


 Ordre du jour :


1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2 – DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE
3 – DEMANDE DE SUBVENTION DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement Local)
4 – ACCEPTION FONDS DE CONCOURS DU FAIR DE LA CCLGC
5 – ADHESION AUX MISSIONS OPTIONNELLES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE S&L
6 – MODIFICATION DELIBERATION N°2020-65 : TARIFS DE L’EAU
7 – SIGNATURE CONVENTION @CTES
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
 - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES


avis publié , le 26/01/2021 - PALINGES