Palinges est dans la nouvelle Communauté de commune
Charolles, Digoin, Paray le Monial
Le Conseil Municipal
ou sur demande motivée de la moitié de ses membres.
Chaque débat donne lieu à une délibération accompagnée d'un vote.
Le Maire préside les séances, conduit les débats et organise les votes.
Le Conseil Municipal est un espace public auquel tout citoyen peut assister.
CCLGC = Communauté de Commune "le grand Charolais"
Avis réunion du Conseil Municipal 2020

Compte rendu
Réunion du
conseil municipal

du
jeudi 10 décembre 2020 A 20 H 00. à la salle ESPACE
Ordre du jour :
2 – TARIFS 2020
3 – TRAVAUX EN REGIE ANNEE 2020 : BUDGET COMMUNE - BUDGET SERVICE DES EAUX
4 – OUVERTURE DE CREDITS AVANT VOTE DES BUDGETS 2021 : BUDGET COMMUNE – BUDGET SERVICE DES EAUX – BUDGET SERVICE ASSAINISSEMENT
5- DECISIONS MODIFICATIVES : BUDGET COMMUNE – BUDGET LOTISSEMENT – BUDGET SERVICE DES EAUX
6 – RECRUTEMENT AGENT CONTRACTUEL
7 – APPEL A PROJET DEPARTEMENTAL 2021
8 – SUBVENTION 2020
9 – ANNULATION LOCATION SALLE
10 – PARTICIPATION FRAIS DE FOURNITURES ET ACTIVITES PERISCOLAIRES COLLEGE DE GUEUGNON
11 – CONVENTION @CTES
12 – REGLEMENT CONSEIL MUNICIPAL
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES
publié , le 17/12/2020 - PALINGES
Compte rendu
de la Réunion du
conseil municipal
verbal

Compte rendu
Vendredi 25 septembre 2020 A 20 H 00. à la salle ESPACE
Ordre du jour :
2 – DELEGATION REPRESENTANT AU SEIN DE LA CLECT
3 – APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 07 SEPTEMBRE 2020
4 – APPROBATION DES AC REVISEES LIBREMENT
5 -DEMANDE D’AVIS SUR LA DEMANDE DE MODIFICATION DU PLU TRANSMISE A LA CCLGC PAR LA SAS TERRES CUITES DE BOURGOGNE
6 – VENTE DU TRACTEUR CERES
7 – VENTE DE LA MINI PELLE VOLVO
8 – REMBOURSEMENT SALLE
9 – VENTE D’HERBE 2020
10 – RECENSEMENT DE LA POPULATION : Nomination de coordonnateurs suppléants
11– SUBVENTIONS 2020
12 – PROJET CONVENTION TOTAL DIRECT ENERGIE
13 – RPQS EAU 2019
14 – RPQS ASSAINISSEMENT 2019
15 – FIXATION LOYER PRATICIEN MAISON PARAMEDICALE
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES
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Compte rendu | Subventions |
avis publié , le 5/10/2020 - PALINGES
Procès verbal

Réunion du Conseil Municipal
10 juillet 2020 A 20 H 00.
à la salle ESPACE
PUBLIC LIMITE A 10 PERSONNES EN RAISON SU COVID 19
AVEC RESPECT DES GESTES BARRIERES
Ordre du jour :
2 – ELECTIONS SENATORIALES – DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS
3 – ANNULATION DELIBERATION N°2020-25
– DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
4 – TRANSPORT SCOLAIRE ST BONNET DE VIEILLE VIGNE
5 – ACQUISITION IMMEUBLE PLACE DU MARCHE
6 – SORTIES SCOLAIRES 2020/2021
7 – RENOVATION BANCS EGLISE
8 – COMMANDE MATERIEL SERVICE DES EAUX
9 – DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES
avis publié , le 17 / 07/ 2020 - PALINGES

Compte rendu

Réunion du Conseil Municipal
jeudi 25 juin 2020 A 20 H 00.
à la salle ESPACE
PUBLIC LIMITE A 10 PERSONNES EN RAISON SU COVID 19
AVEC RESPECT DES GESTES BARRIERES
Ordre du jour :
2 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 : COMMUNE – EAU – ASSAINISSEMENT – LOTISSEMENT « Hameau du Champ Brézat »
3 - VOTE DES TAXES COMMUNALES
4 – BP ASSAINISSEMENT : SUBVENTION EAUX PLUVIALES 2020
5 - ANNULATION LOYER EN RAISON DU COVID 19
6 - RESILIATION BAIL CABINET MEDICAL
7 - ANNULATIONS LOCATION SALLE ESPACE
8 – RETRAIT DES COMMUNES DE MELAY et LE DONJON DU SYNDICAT REFUGE FOURRIERE
9 - NOMINATION DE 2 DELEGUES SUPPLEANTS AU SYNDICAT REFUGE FOURRIERE
10 – RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
11 – RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS
12 - NOMINATION COORDONNATEUR COMMUNAL POUR LE RECENSEMENT 2021.
13 – FACTURATION PRISE EAU
14 – AVENANT PROLONGATION CONVENTION TRANSPORT SCOLAIRE
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES
avis publié , le 19 juin 2020 - PALINGES
Nouvelle mandature 2020/2026
Compte rendu

Réunion du Conseil Municipal
LUNDI 25 MAI 2020 A 20 H 00.
à la salle ESPACE
PUBLIC LIMITE A 10 PERSONNES EN RAISON SU COVID 19
AVEC RESPECT DES GESTES BARRIERES
Ordre du jour :
2- ELECTION DU MAIRE
3– VOTE DU NOMBRE D’ADJOINTS
4 – ELECTION DES ADJOINTS
5 – INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS
6 –DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES, DES DELEGUES DES SYNDICATS ET ASSOCIATIONS
7 – DELEGATION CONSENTIES AU MAIRE
8 –MODALITE DE PRESENTATION ET DE TRAITEMENT DES QUESTIONS ORALES DU CONSEIL MUNICIPAL
9 – LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL (article L2121-7 du CGCT)
avis publié , le 19 mai 2020 - PALINGES
Nouvelle mandature 2020/2026
Annulée

Réunion du Conseil Municipal
DIMANCHE 22 MARS 2020 A 10 H 00.
à la salle ESPACE
à 20h00 salle Espace.
Conformément au décret n°2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Covid-19 la réunion se tiendra sans public
Ordre du jour :
2- ELECTION DU MAIRE
3– VOTE DU NOMBRE D’ADJOINTS
4 – ELECTION DES ADJOINTS
5 – INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS
6 –DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES, DES DELEGUES DES SYNDICATS ET ASSOCIATIONS
7 – DELEGATION CONSENTIES AU MAIRE
8 –MODALITE DE PRESENTATION ET DE TRAITEMENT DES QUESTIONS ORALES DU CONSEIL MUNICIPAL
9 – LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL (article L2121-7 du CGCT)
fin de mandature 2014/2020

Réunion du Conseil Municipal
Jeudi 05 mars 2020
à 20h00 en mairie.
Ordre du jour :
2 – COMPTES DE GESTION 2019
- COMMUNE
- EAU
- ASSAINISSEMENT
- LOTISSEMENT
- COMMUNE
- EAU
- ASSAINISSEMENT
- LOTISSEMENT
- COMMUNE
- EAU
- ASSAINISSEMENT
6 – REMBOURSEMENT SINISTRE LA RIVE
7 – PROJET ECLAIRAGE PUBLIC RUE DU 11 NOVEMBRE
8- CONVENTION MISE A DISPOSITION BUREAU ASSISTANTE SOCIALE
9 – MODIFICATION REGLEMENT PLAN D’EAU
10 – CREATIONS DE POSTES
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
- – INFORMATIONS DIVERSES
dernière réunion de 2019

Compte Réunion du Conseil
Municipal
du
23 décembre 2019 en mairie à 20h
Ordre du jour :
2- TARIFS 2020
3 - TRAVAUX EN REGIE
4 - OUVERTURE CREDIT AVANT VOTE DES BP 2020
5 - DECISIONS MODIFICATIVES BP COMMUNE
6 - ADMISSIONS EN NON VALEUR SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT
7 - APPEL A PROJETS TERRITOIRES 2020
8-DETR2020
9 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE TRANSFERT DE LA HALTE FLUVIALE A LACCLGC
10 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE TRANSFERT D'UN TERRAIN POUR LA MISE AUX NORMES DE LA DECHETTERIE A LA CCLGC
11 - PARTICIPATION FRAIS DE FOURNITURES ET ACTIVITES Périscolaires COLLEGE DE GUEUGNON
12 - PROPOSITION ACHAT TERRAIN CROIX ROUGE
13 - ACQUISITION TERRAIN DIGOINE
14 - AMORTISSEMENT SUBVENTION TRAVAUX D'EQUIPEMENT
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES