Mairie de Palinges
Palinges est dans la nouvelle Communauté de commune
Charolles, Digoin, Paray le Monial
Le Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunit au moins une fois par trimestre, plus fréquemment si le maire en prend l'initiative
ou sur demande motivée de la moitié de ses membres.
Chaque débat donne lieu à une délibération accompagnée d'un vote.
Le Maire préside les séances, conduit les débats et organise les votes.
Le Conseil Municipal est un espace public auquel tout citoyen peut assister.
ou sur demande motivée de la moitié de ses membres.
Chaque débat donne lieu à une délibération accompagnée d'un vote.
Le Maire préside les séances, conduit les débats et organise les votes.
Le Conseil Municipal est un espace public auquel tout citoyen peut assister.
Comptes rendus Municipaux 2020
CCLGC = Communauté de Commune "le grand Charolais"
Nouvelle mandature 2020/2026
Réunion du Conseil Municipal
DIMANCHE 22 MARS 2020 A 10 H 00.
à la salle ESPACE
à 20h00 salle Espace.
Conformément au décret n°2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Covid-19 la réunion se tiendra sans public
Ordre du jour :
1- INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
2- ELECTION DU MAIRE
3– VOTE DU NOMBRE D’ADJOINTS
4 – ELECTION DES ADJOINTS
5 – INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS
6 –DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES, DES DELEGUES DES SYNDICATS ET ASSOCIATIONS
7 – DELEGATION CONSENTIES AU MAIRE
8 –MODALITE DE PRESENTATION ET DE TRAITEMENT DES QUESTIONS ORALES DU CONSEIL MUNICIPAL
9 – LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL (article L2121-7 du CGCT)
2- ELECTION DU MAIRE
3– VOTE DU NOMBRE D’ADJOINTS
4 – ELECTION DES ADJOINTS
5 – INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS
6 –DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES, DES DELEGUES DES SYNDICATS ET ASSOCIATIONS
7 – DELEGATION CONSENTIES AU MAIRE
8 –MODALITE DE PRESENTATION ET DE TRAITEMENT DES QUESTIONS ORALES DU CONSEIL MUNICIPAL
9 – LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL (article L2121-7 du CGCT)
fin de mandature 2014/2020
Réunion du Conseil Municipal
Jeudi 05 mars 2020
à 20h00 en mairie.
Ordre du jour :
1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2 – COMPTES DE GESTION 2019
6 – REMBOURSEMENT SINISTRE LA RIVE
7 – PROJET ECLAIRAGE PUBLIC RUE DU 11 NOVEMBRE
8- CONVENTION MISE A DISPOSITION BUREAU ASSISTANTE SOCIALE
9 – MODIFICATION REGLEMENT PLAN D’EAU
10 – CREATIONS DE POSTES
2 – COMPTES DE GESTION 2019
- COMMUNE
- EAU
- ASSAINISSEMENT
- LOTISSEMENT
- COMMUNE
- EAU
- ASSAINISSEMENT
- LOTISSEMENT
- COMMUNE
- EAU
- ASSAINISSEMENT
6 – REMBOURSEMENT SINISTRE LA RIVE
7 – PROJET ECLAIRAGE PUBLIC RUE DU 11 NOVEMBRE
8- CONVENTION MISE A DISPOSITION BUREAU ASSISTANTE SOCIALE
9 – MODIFICATION REGLEMENT PLAN D’EAU
10 – CREATIONS DE POSTES
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
- – INFORMATIONS DIVERSES
dernière réunion de 2019
Compte Réunion du Conseil
Municipal
du
23 décembre 2019 en mairie à 20h
Ordre du jour :
1 - APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2- TARIFS 2020
3 - TRAVAUX EN REGIE
4 - OUVERTURE CREDIT AVANT VOTE DES BP 2020
5 - DECISIONS MODIFICATIVES BP COMMUNE
6 - ADMISSIONS EN NON VALEUR SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT
7 - APPEL A PROJETS TERRITOIRES 2020
8-DETR2020
9 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE TRANSFERT DE LA HALTE FLUVIALE A LACCLGC
10 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE TRANSFERT D'UN TERRAIN POUR LA MISE AUX NORMES DE LA DECHETTERIE A LA CCLGC
11 - PARTICIPATION FRAIS DE FOURNITURES ET ACTIVITES Périscolaires COLLEGE DE GUEUGNON
12 - PROPOSITION ACHAT TERRAIN CROIX ROUGE
13 - ACQUISITION TERRAIN DIGOINE
14 - AMORTISSEMENT SUBVENTION TRAVAUX D'EQUIPEMENT
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES
2- TARIFS 2020
3 - TRAVAUX EN REGIE
4 - OUVERTURE CREDIT AVANT VOTE DES BP 2020
5 - DECISIONS MODIFICATIVES BP COMMUNE
6 - ADMISSIONS EN NON VALEUR SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT
7 - APPEL A PROJETS TERRITOIRES 2020
8-DETR2020
9 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE TRANSFERT DE LA HALTE FLUVIALE A LACCLGC
10 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE TRANSFERT D'UN TERRAIN POUR LA MISE AUX NORMES DE LA DECHETTERIE A LA CCLGC
11 - PARTICIPATION FRAIS DE FOURNITURES ET ACTIVITES Périscolaires COLLEGE DE GUEUGNON
12 - PROPOSITION ACHAT TERRAIN CROIX ROUGE
13 - ACQUISITION TERRAIN DIGOINE
14 - AMORTISSEMENT SUBVENTION TRAVAUX D'EQUIPEMENT
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES