Mairie de Palinges
Palinges est dans la nouvelle Communauté de commune
Charolles, Digoin, Paray le Monial
Le Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunit au moins une fois par trimestre, plus fréquemment si le maire en prend l'initiative
ou sur demande motivée de la moitié de ses membres.
Chaque débat donne lieu à une délibération accompagnée d'un vote.
Le Maire préside les séances, conduit les débats et organise les votes.
Le Conseil Municipal est un espace public auquel tout citoyen peut assister.
ou sur demande motivée de la moitié de ses membres.
Chaque débat donne lieu à une délibération accompagnée d'un vote.
Le Maire préside les séances, conduit les débats et organise les votes.
Le Conseil Municipal est un espace public auquel tout citoyen peut assister.
CCLGC = Communauté de Commune "le grand Charolais"
Comptes rendus Municipaux 2020
Compte rendu
de la Réunion du
conseil municipal
verbal
Compte rendu
Vendredi 25 septembre 2020 A 20 H 00. à la salle ESPACE
Ordre du jour :
1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2 – DELEGATION REPRESENTANT AU SEIN DE LA CLECT
3 – APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 07 SEPTEMBRE 2020
4 – APPROBATION DES AC REVISEES LIBREMENT
5 -DEMANDE D’AVIS SUR LA DEMANDE DE MODIFICATION DU PLU TRANSMISE A LA CCLGC PAR LA SAS TERRES CUITES DE BOURGOGNE
6 – VENTE DU TRACTEUR CERES
7 – VENTE DE LA MINI PELLE VOLVO
8 – REMBOURSEMENT SALLE
9 – VENTE D’HERBE 2020
10 – RECENSEMENT DE LA POPULATION : Nomination de coordonnateurs suppléants
11– SUBVENTIONS 2020
12 – PROJET CONVENTION TOTAL DIRECT ENERGIE
13 – RPQS EAU 2019
14 – RPQS ASSAINISSEMENT 2019
15 – FIXATION LOYER PRATICIEN MAISON PARAMEDICALE
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES
avis publié , le 5/10/2020 - PALINGES
2 – DELEGATION REPRESENTANT AU SEIN DE LA CLECT
3 – APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 07 SEPTEMBRE 2020
4 – APPROBATION DES AC REVISEES LIBREMENT
5 -DEMANDE D’AVIS SUR LA DEMANDE DE MODIFICATION DU PLU TRANSMISE A LA CCLGC PAR LA SAS TERRES CUITES DE BOURGOGNE
6 – VENTE DU TRACTEUR CERES
7 – VENTE DE LA MINI PELLE VOLVO
8 – REMBOURSEMENT SALLE
9 – VENTE D’HERBE 2020
10 – RECENSEMENT DE LA POPULATION : Nomination de coordonnateurs suppléants
11– SUBVENTIONS 2020
12 – PROJET CONVENTION TOTAL DIRECT ENERGIE
13 – RPQS EAU 2019
14 – RPQS ASSAINISSEMENT 2019
15 – FIXATION LOYER PRATICIEN MAISON PARAMEDICALE
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES
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| Compte rendu | Subventions |
avis publié , le 5/10/2020 - PALINGES
Procès verbal
Réunion du Conseil Municipal
10 juillet 2020 A 20 H 00.
à la salle ESPACE
PUBLIC LIMITE A 10 PERSONNES EN RAISON SU COVID 19
AVEC RESPECT DES GESTES BARRIERES
Ordre du jour :
1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2 – ELECTIONS SENATORIALES – DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS
3 – ANNULATION DELIBERATION N°2020-25
– DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
4 – TRANSPORT SCOLAIRE ST BONNET DE VIEILLE VIGNE
5 – ACQUISITION IMMEUBLE PLACE DU MARCHE
6 – SORTIES SCOLAIRES 2020/2021
7 – RENOVATION BANCS EGLISE
8 – COMMANDE MATERIEL SERVICE DES EAUX
9 – DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES
avis publié , le 17 / 07/ 2020 - PALINGES
2 – ELECTIONS SENATORIALES – DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS
3 – ANNULATION DELIBERATION N°2020-25
– DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
4 – TRANSPORT SCOLAIRE ST BONNET DE VIEILLE VIGNE
5 – ACQUISITION IMMEUBLE PLACE DU MARCHE
6 – SORTIES SCOLAIRES 2020/2021
7 – RENOVATION BANCS EGLISE
8 – COMMANDE MATERIEL SERVICE DES EAUX
9 – DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES
avis publié , le 17 / 07/ 2020 - PALINGES
Compte rendu
Réunion du Conseil Municipal
jeudi 25 juin 2020 A 20 H 00.
à la salle ESPACE
PUBLIC LIMITE A 10 PERSONNES EN RAISON SU COVID 19
AVEC RESPECT DES GESTES BARRIERES
Ordre du jour :
1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 : COMMUNE – EAU – ASSAINISSEMENT – LOTISSEMENT « Hameau du Champ Brézat »
3 - VOTE DES TAXES COMMUNALES
4 – BP ASSAINISSEMENT : SUBVENTION EAUX PLUVIALES 2020
5 - ANNULATION LOYER EN RAISON DU COVID 19
6 - RESILIATION BAIL CABINET MEDICAL
7 - ANNULATIONS LOCATION SALLE ESPACE
8 – RETRAIT DES COMMUNES DE MELAY et LE DONJON DU SYNDICAT REFUGE FOURRIERE
9 - NOMINATION DE 2 DELEGUES SUPPLEANTS AU SYNDICAT REFUGE FOURRIERE
10 – RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
11 – RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS
12 - NOMINATION COORDONNATEUR COMMUNAL POUR LE RECENSEMENT 2021.
13 – FACTURATION PRISE EAU
14 – AVENANT PROLONGATION CONVENTION TRANSPORT SCOLAIRE
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES
avis publié , le 19 juin 2020 - PALINGES
2 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 : COMMUNE – EAU – ASSAINISSEMENT – LOTISSEMENT « Hameau du Champ Brézat »
3 - VOTE DES TAXES COMMUNALES
4 – BP ASSAINISSEMENT : SUBVENTION EAUX PLUVIALES 2020
5 - ANNULATION LOYER EN RAISON DU COVID 19
6 - RESILIATION BAIL CABINET MEDICAL
7 - ANNULATIONS LOCATION SALLE ESPACE
8 – RETRAIT DES COMMUNES DE MELAY et LE DONJON DU SYNDICAT REFUGE FOURRIERE
9 - NOMINATION DE 2 DELEGUES SUPPLEANTS AU SYNDICAT REFUGE FOURRIERE
10 – RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
11 – RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS
12 - NOMINATION COORDONNATEUR COMMUNAL POUR LE RECENSEMENT 2021.
13 – FACTURATION PRISE EAU
14 – AVENANT PROLONGATION CONVENTION TRANSPORT SCOLAIRE
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES
avis publié , le 19 juin 2020 - PALINGES
Nouvelle mandature 2020/2026
Compte rendu
Réunion du Conseil Municipal
LUNDI 25 MAI 2020 A 20 H 00.
à la salle ESPACE
PUBLIC LIMITE A 10 PERSONNES EN RAISON SU COVID 19
AVEC RESPECT DES GESTES BARRIERES
Ordre du jour :
1- INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
2- ELECTION DU MAIRE
3– VOTE DU NOMBRE D’ADJOINTS
4 – ELECTION DES ADJOINTS
5 – INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS
6 –DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES, DES DELEGUES DES SYNDICATS ET ASSOCIATIONS
7 – DELEGATION CONSENTIES AU MAIRE
8 –MODALITE DE PRESENTATION ET DE TRAITEMENT DES QUESTIONS ORALES DU CONSEIL MUNICIPAL
9 – LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL (article L2121-7 du CGCT)
avis publié , le 19 mai 2020 - PALINGES
2- ELECTION DU MAIRE
3– VOTE DU NOMBRE D’ADJOINTS
4 – ELECTION DES ADJOINTS
5 – INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS
6 –DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES, DES DELEGUES DES SYNDICATS ET ASSOCIATIONS
7 – DELEGATION CONSENTIES AU MAIRE
8 –MODALITE DE PRESENTATION ET DE TRAITEMENT DES QUESTIONS ORALES DU CONSEIL MUNICIPAL
9 – LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL (article L2121-7 du CGCT)
avis publié , le 19 mai 2020 - PALINGES
Nouvelle mandature 2020/2026
Annulée
Réunion du Conseil Municipal
DIMANCHE 22 MARS 2020 A 10 H 00.
à la salle ESPACE
à 20h00 salle Espace.
Conformément au décret n°2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Covid-19 la réunion se tiendra sans public
Ordre du jour :
1- INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
2- ELECTION DU MAIRE
3– VOTE DU NOMBRE D’ADJOINTS
4 – ELECTION DES ADJOINTS
5 – INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS
6 –DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES, DES DELEGUES DES SYNDICATS ET ASSOCIATIONS
7 – DELEGATION CONSENTIES AU MAIRE
8 –MODALITE DE PRESENTATION ET DE TRAITEMENT DES QUESTIONS ORALES DU CONSEIL MUNICIPAL
9 – LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL (article L2121-7 du CGCT)
2- ELECTION DU MAIRE
3– VOTE DU NOMBRE D’ADJOINTS
4 – ELECTION DES ADJOINTS
5 – INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS
6 –DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES, DES DELEGUES DES SYNDICATS ET ASSOCIATIONS
7 – DELEGATION CONSENTIES AU MAIRE
8 –MODALITE DE PRESENTATION ET DE TRAITEMENT DES QUESTIONS ORALES DU CONSEIL MUNICIPAL
9 – LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL (article L2121-7 du CGCT)
fin de mandature 2014/2020
Réunion du Conseil Municipal
Jeudi 05 mars 2020
à 20h00 en mairie.
Ordre du jour :
1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2 – COMPTES DE GESTION 2019
6 – REMBOURSEMENT SINISTRE LA RIVE
7 – PROJET ECLAIRAGE PUBLIC RUE DU 11 NOVEMBRE
8- CONVENTION MISE A DISPOSITION BUREAU ASSISTANTE SOCIALE
9 – MODIFICATION REGLEMENT PLAN D’EAU
10 – CREATIONS DE POSTES
2 – COMPTES DE GESTION 2019
- COMMUNE
- EAU
- ASSAINISSEMENT
- LOTISSEMENT
- COMMUNE
- EAU
- ASSAINISSEMENT
- LOTISSEMENT
- COMMUNE
- EAU
- ASSAINISSEMENT
6 – REMBOURSEMENT SINISTRE LA RIVE
7 – PROJET ECLAIRAGE PUBLIC RUE DU 11 NOVEMBRE
8- CONVENTION MISE A DISPOSITION BUREAU ASSISTANTE SOCIALE
9 – MODIFICATION REGLEMENT PLAN D’EAU
10 – CREATIONS DE POSTES
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
- – INFORMATIONS DIVERSES
dernière réunion de 2019
Compte Réunion du Conseil
Municipal
du
23 décembre 2019 en mairie à 20h
Ordre du jour :
1 - APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2- TARIFS 2020
3 - TRAVAUX EN REGIE
4 - OUVERTURE CREDIT AVANT VOTE DES BP 2020
5 - DECISIONS MODIFICATIVES BP COMMUNE
6 - ADMISSIONS EN NON VALEUR SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT
7 - APPEL A PROJETS TERRITOIRES 2020
8-DETR2020
9 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE TRANSFERT DE LA HALTE FLUVIALE A LACCLGC
10 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE TRANSFERT D'UN TERRAIN POUR LA MISE AUX NORMES DE LA DECHETTERIE A LA CCLGC
11 - PARTICIPATION FRAIS DE FOURNITURES ET ACTIVITES Périscolaires COLLEGE DE GUEUGNON
12 - PROPOSITION ACHAT TERRAIN CROIX ROUGE
13 - ACQUISITION TERRAIN DIGOINE
14 - AMORTISSEMENT SUBVENTION TRAVAUX D'EQUIPEMENT
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES
2- TARIFS 2020
3 - TRAVAUX EN REGIE
4 - OUVERTURE CREDIT AVANT VOTE DES BP 2020
5 - DECISIONS MODIFICATIVES BP COMMUNE
6 - ADMISSIONS EN NON VALEUR SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT
7 - APPEL A PROJETS TERRITOIRES 2020
8-DETR2020
9 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE TRANSFERT DE LA HALTE FLUVIALE A LACCLGC
10 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE TRANSFERT D'UN TERRAIN POUR LA MISE AUX NORMES DE LA DECHETTERIE A LA CCLGC
11 - PARTICIPATION FRAIS DE FOURNITURES ET ACTIVITES Périscolaires COLLEGE DE GUEUGNON
12 - PROPOSITION ACHAT TERRAIN CROIX ROUGE
13 - ACQUISITION TERRAIN DIGOINE
14 - AMORTISSEMENT SUBVENTION TRAVAUX D'EQUIPEMENT
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES