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Palinges est dans la nouvelle Communauté de commune

Charolles, Digoin, Paray le Monial

Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunit au moins une fois par trimestre, plus fréquemment si le maire en prend l'initiative
ou sur demande motivée de la moitié de ses membres.
Chaque débat donne lieu à une délibération accompagnée d'un vote.
Le Maire préside les séances, conduit les débats et organise les votes.
Le Conseil Municipal est un espace public auquel tout citoyen peut assister.

Comptes rendus Municipaux 2017

CCLGC = Communauté de Commune "le grand Charolais"



Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal

du Mardi 26 septembre 2017 à 20h00
 
Ordre du jour :
1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
 2 – BAUX COMMUNAUX
3 – DEMOLITION BATIMENT OPAC
4- REPERCUSSION A LA CCLGC DU COUT DES PUISAGES
     LORS TRAVAUX DE VOIRIE
5 – DELEGATION DPU
6 – NOMINATION REGISSEUR REGIE DES TRANSPORTS
7 – SUBVENTIONS
8 – EFFACEMENT DETTES
9 - SUPPRESSION DE POSTE ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL
     DE 1ère Classe
10 – AMORTISSEMENT SUBVENTION AGENCE DE L’EAU BUDGET ASSAINISSEMENT
11 – RPQS 2016 EAU
12 – RPQS 2016 ASSAINISSEMENT
13- PRISE EN CHARGE SORTIES SCOLAIRES 2017/2018
14 – DECISIONS MODIFICATIVES BUDGET COMMUNE
15 – PRIME D’ACTIVITE 2017

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
 - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
 – INFORMATIONS DIVERSES


 
Compte rendu  Réunion du Conseil Municipal

le 26 juin 2017
 
Ordre du jour :
1 - EDUCATION : Retour à la semaine de 4 jours

Aussi, compte tenu des desiderata des parents et du Conseil d’école, Monsieur le Maire demande au Conseil de se prononcer pour le retour de la semaine à 4 jours dès la rentrée de septembre 2017.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide par 15 voix POUR et 1 ABSTENTION du retour à la semaine à 4 jours dès la rentrée scolaire de septembre 2017 et charge Monsieur le Maire de déposer le dossier correspondant auprès de la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale.

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
- INFORMATIONS DIVERSES


 
Compte rendu Réunion du Conseil Municipal

du 30 mai 2017
 
Ordre du jour :
1-SUBVENTIONS 2017
2-PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES DE CHAROLLES
3-PARTICIPATION AU FSL
4-DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE DE L'EAU
5-LOYER BUREAU DE LA CCC
6-REGIE COMMUNALE DE TRANSPORT : NOMINATION DU DIRECTEUR
7-TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES DE ST BONNET DE VIEILLE VIGNE
8-REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE DEMISSIONNAIRE
9-PROPOSITION COMMERCIALE VEHICULE ELECTRIQUE

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
- INFORMATIONS DIVERSES


 
Compte rendu  de  la Réunion du Conseil Municipal

du 12 avril 2017
 
Ordre du jour :
1- APPROBATION PV DES REUNIONS DU 27 MARS ET 04 AVRIL 2017
2- ATTRIBUTION COMPENSATION DE LA CCLGC
3- BP COMMUNE 2017
4- VOTE DES TAXES COMMUNALES

 

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– INFORMATIONS DIVERSES

 
Compte rendu  de  la Réunion du Conseil Municipal

du 4 avril 2017
 
Ordre du jour :
1- ELECTION DU MAIRE
2 – VOTE DU NOMBRE D’ADJOINTS
3 – ELECTION DES ADJOINTS
4 – INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS
5 –COMMISSIONS COMMUNALES
6 – DELEGATION CONSENTIES AU MAIRE

 
Compte Rendu Réunion du Conseil Municipal

du 27 mars 2017
 
Ordre du jour :
1 - BP EAU 2017
2 - BP ASSAINISSEMENT 2017
3 - BUDGET ASSAINISSEMENT SUBVENTION EAUX PLUVIALES 2017
4 - APPROBATION SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT
5 - REGLEMENT SERVICE ASSAINISSEMENT
6 FUTUR LOTISSEMENT
7 - CREATION BUDGET ANNEXE
8 - LOCATION LOGEMENT COMMUNAL
9 - CONTRAT COPIEURS & MATERIEL INFORMATIQUE
10- CONVENTION CADRE MISSIONS FACULTATIVES CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- INFORMATIONS DIVERSES

 
Compte rendu Réunion du Conseil Municipal

du 20 février 2017
 
Ordre du jour :
1- COMPTE DE GESTION 2016 COMMUNE
2- COMPTE DE GESTION 2016 SERVICE DES EAUX
3- COMPTE DE GESTION 2016 SERVICE ASSAINISSEMENT
4- COMPTE ADMINISTRATIF 2016 COMMUNE
5- COMPTE ADMINISTRATIF 2016 SERVICE DES EAUX
6- COMPTE ADMINISTRATIF 2016 SERVICE ASSAINISSEMENT
7- AFFECTION DU RESULTAT 2016 COMMUNE
8- AFFECTATION DU RESULTAT 2016 SERVICE DES EAUX
9- AFFECTATION DU RESULTAT 2016 SERVICE ASSAINISSEMENT
10- CREATION DE POSTES SUITE A PROMOTION INTERNE
11- SERVICE DES EAUX : AMORTISSEMENT SUBVENTION
12- OUVERTURE DE CREDIT AVANT VOTE DU BUDGET 2017 COMMUNE
13- ETUDE GEOTECHNIQUE TERRAIN DE SPORT COUVERT
14- MODIFICATION STATUTS DE LA CCLGC
             (Communauté de Commune "le Grand Charolais")
15- DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SEIN DE LA CLECT DE LA CCLGC
(Communauté de Commune le grand Charolais)  

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
– INFORMATIONS DIVERSES

 
Réunion du Conseil Municipal

le 7 Janvier 2017
 
Ordre du jour :
-1 Désignation des représentants de la Commune de Palinges au sein du Conseil Communautaire de la communauté de communes du Grand Charolais

- QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- INFORMATIONS DIVERSES

Sont élu:
Paul Lorton
Robert Kleingaertner