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Palinges est dans la nouvelle Communauté de commune

Charolles, Digoin, Paray le Monial

Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunit au moins une fois par trimestre, plus fréquemment si le maire en prend l'initiative
ou sur demande motivée de la moitié de ses membres.
Chaque débat donne lieu à une délibération accompagnée d'un vote.
Le Maire préside les séances, conduit les débats et organise les votes.
Le Conseil Municipal est un espace public auquel tout citoyen peut assister.

Comptes rendus Municipaux 2017

CCLGC = Communauté de Commune "le grand Charolais"

 




Compte Rendu de la  Réunion du Conseil Municipal

du Jeudi 28 décembre  2017 à 20h00
 
Ordre du jour :


1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
2 – REPERCUSSION COUT DE PUISAGE
3 – SUPPRESSION POSTE
4 - TRAVAUX EN REGIE BUDGET COMMUNE et BUDGET DU SERVICE DES EAUX
5 - OUVERTURE DE CREDITS AVANT VOTE BP 2018 :
  • - COMMUNE
  • - SERVICE DES EAUX
  • - SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT

  • 6 - ADMISSIONS EN NON VALEURS


    QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
     - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
     - INFORMATIONS DIVERSES

     


     
    Compte Rendu Réunion du Conseil Municipal

    du Jeudi 7 décembre  2017 à 20h00
     
    Ordre du jour :
    1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
    2 – TARIFS 2018
    3 – CONVENTION VNF POUR CANALISATION EAU & ASSAINISSEMENT
    4 – APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS
    5 – COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS : CHOIX DES COMPETENCES OPTIONNELLES
    6 – DECISIONS MODIFICATIVES BUDGET ASSAINISSEMENT
    7 - REMBOURSEMENT CYLINDRES ET CLES SALLE ESPACE
    8 – REMBOURSEMENT SINISTRE RUE DE GENELARD
    9 – RESILIATIONS BAIL ET CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
    10- OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET PARCELLES COMMUNALES
    11 – SUBVENTION DDEN
    12 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION « Les P’tites Fourchettes »
    13 – COURRIER DU CODEF

    QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS

    - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
    – INFORMATIONS DIVERSES


    Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal

    du Mardi 26 septembre 2017 à 20h00
     
    Ordre du jour :
    1 – APPROBATION PV DE LA REUNION PRECEDENTE
     2 – BAUX COMMUNAUX
    3 – DEMOLITION BATIMENT OPAC
    4- REPERCUSSION A LA CCLGC DU COUT DES PUISAGES
         LORS TRAVAUX DE VOIRIE
    5 – DELEGATION DPU
    6 – NOMINATION REGISSEUR REGIE DES TRANSPORTS
    7 – SUBVENTIONS
    8 – EFFACEMENT DETTES
    9 - SUPPRESSION DE POSTE ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL
         DE 1ère Classe
    10 – AMORTISSEMENT SUBVENTION AGENCE DE L’EAU BUDGET ASSAINISSEMENT
    11 – RPQS 2016 EAU
    12 – RPQS 2016 ASSAINISSEMENT
    13- PRISE EN CHARGE SORTIES SCOLAIRES 2017/2018
    14 – DECISIONS MODIFICATIVES BUDGET COMMUNE
    15 – PRIME D’ACTIVITE 2017

    QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
     - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
     – INFORMATIONS DIVERSES


     
    Compte rendu  Réunion du Conseil Municipal

    le 26 juin 2017
     
    Ordre du jour :
    1 - EDUCATION : Retour à la semaine de 4 jours

    Aussi, compte tenu des desiderata des parents et du Conseil d’école, Monsieur le Maire demande au Conseil de se prononcer pour le retour de la semaine à 4 jours dès la rentrée de septembre 2017.
    Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide par 15 voix POUR et 1 ABSTENTION du retour à la semaine à 4 jours dès la rentrée scolaire de septembre 2017 et charge Monsieur le Maire de déposer le dossier correspondant auprès de la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale.

    QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
    - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
    - INFORMATIONS DIVERSES


     
    Compte rendu Réunion du Conseil Municipal

    du 30 mai 2017
     
    Ordre du jour :
    1-SUBVENTIONS 2017
    2-PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES DE CHAROLLES
    3-PARTICIPATION AU FSL
    4-DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE DE L'EAU
    5-LOYER BUREAU DE LA CCC
    6-REGIE COMMUNALE DE TRANSPORT : NOMINATION DU DIRECTEUR
    7-TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES DE ST BONNET DE VIEILLE VIGNE
    8-REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE DEMISSIONNAIRE
    9-PROPOSITION COMMERCIALE VEHICULE ELECTRIQUE

    QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
    - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
    - INFORMATIONS DIVERSES


     
    Compte rendu  de  la Réunion du Conseil Municipal

    du 12 avril 2017
     
    Ordre du jour :
    1- APPROBATION PV DES REUNIONS DU 27 MARS ET 04 AVRIL 2017
    2- ATTRIBUTION COMPENSATION DE LA CCLGC
    3- BP COMMUNE 2017
    4- VOTE DES TAXES COMMUNALES

     

    QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
    - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
    – INFORMATIONS DIVERSES

     
    Compte rendu  de  la Réunion du Conseil Municipal

    du 4 avril 2017
     
    Ordre du jour :
    1- ELECTION DU MAIRE
    2 – VOTE DU NOMBRE D’ADJOINTS
    3 – ELECTION DES ADJOINTS
    4 – INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS
    5 –COMMISSIONS COMMUNALES
    6 – DELEGATION CONSENTIES AU MAIRE

     
    Compte Rendu Réunion du Conseil Municipal

    du 27 mars 2017
     
    Ordre du jour :
    1 - BP EAU 2017
    2 - BP ASSAINISSEMENT 2017
    3 - BUDGET ASSAINISSEMENT SUBVENTION EAUX PLUVIALES 2017
    4 - APPROBATION SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT
    5 - REGLEMENT SERVICE ASSAINISSEMENT
    6 FUTUR LOTISSEMENT
    7 - CREATION BUDGET ANNEXE
    8 - LOCATION LOGEMENT COMMUNAL
    9 - CONTRAT COPIEURS & MATERIEL INFORMATIQUE
    10- CONVENTION CADRE MISSIONS FACULTATIVES CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE

    QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
    - INFORMATIONS DIVERSES

     
    Compte rendu Réunion du Conseil Municipal

    du 20 février 2017
     
    Ordre du jour :
    1- COMPTE DE GESTION 2016 COMMUNE
    2- COMPTE DE GESTION 2016 SERVICE DES EAUX
    3- COMPTE DE GESTION 2016 SERVICE ASSAINISSEMENT
    4- COMPTE ADMINISTRATIF 2016 COMMUNE
    5- COMPTE ADMINISTRATIF 2016 SERVICE DES EAUX
    6- COMPTE ADMINISTRATIF 2016 SERVICE ASSAINISSEMENT
    7- AFFECTION DU RESULTAT 2016 COMMUNE
    8- AFFECTATION DU RESULTAT 2016 SERVICE DES EAUX
    9- AFFECTATION DU RESULTAT 2016 SERVICE ASSAINISSEMENT
    10- CREATION DE POSTES SUITE A PROMOTION INTERNE
    11- SERVICE DES EAUX : AMORTISSEMENT SUBVENTION
    12- OUVERTURE DE CREDIT AVANT VOTE DU BUDGET 2017 COMMUNE
    13- ETUDE GEOTECHNIQUE TERRAIN DE SPORT COUVERT
    14- MODIFICATION STATUTS DE LA CCLGC
                 (Communauté de Commune "le Grand Charolais")
    15- DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SEIN DE LA CLECT DE LA CCLGC
    (Communauté de Commune le grand Charolais)  

    QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
    – INFORMATIONS DIVERSES

     
    Réunion du Conseil Municipal

    le 7 Janvier 2017
     
    Ordre du jour :
    -1 Désignation des représentants de la Commune de Palinges au sein du Conseil Communautaire de la communauté de communes du Grand Charolais

    - QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
    - INFORMATIONS DIVERSES

    Sont élu:
    Paul Lorton
    Robert Kleingaertner