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Comptes rendus Municipaux 2016



 Réunion du Conseil Municipal

28/12/2016
 
 Ordre du jour :
1 -TARIFS 2017
2 - TRAVAUX EN REGIE POUR 2016 BUDGET COMMUNE 3 -AMORTISSEMENT SUBVENTION EQUIPEMENT RECUE EN 2016 BUDGET COMMUNE
4 - AMORTISSEMENT SUBVENTIONS RECUES EN 2016 SERVICE DES EAUX
5 - OUVERTURE DE CREDITS AVANT VOTE BUDGET PRIMITIF 2017 : COMMUNE - SERVICE DES EAUX - SERVICE ASSAINISSEMENT
6 - DECISION MODIFICATIVE BUDGET COMMUNE
7 - PROJET CONSTRUCTION TERRES CUITES DE BOURGOGNE
Voir plus

8 – PROCEDURE DE DECLARATION D’ETAT D’ABANDON MANIFESTE PROPRIETE RUE DE LA GARE
9 – LOCATION GARAGES COMMUNAUX
10 – REMBOURSEMENT CHAUFFAGE LOGEMENT COMMUNAL
11 – CONSOMMATIONS ELECTRIQUES BUVETTE DU STADE
12 – PARTICIPATION FINANCIERE COSEC GENELARD
13 – PARTICIPATION FOURNITURES SCOLAIRES ECOLE DE CHAROLLES
14 – REMBOURSEMENT BRIS DE VITRE SALLE POLYVALENTE
15 – ANNULATION LOCATION MILLE CLUB
16 – RESILIATION BAUX COMMUNAUX :
    LOCAL CCC – LOGEMENT DE LA POSTE – TERRAINS AGRICOLES COMMUNAUX
17 – REDEVANCE TELECOM 2016
18 – SUBVENTION COLLEGE DE GENELARD
19- ATTRIBUTION SUBVENTIONS
20 – RAPPORT ACTIVITES 2015 SYDESL
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
– INFORMATIONS DIVERSES


 
Compte rendu de la  Réunion du Conseil Municipal

18/12/2016
 
 Ordre du jour :
1 – ACQUISITIONS DE TERRAINS
2 – ENQUETE PUBLIQUE RCEA :
        avis du Conseil sur le projet
3 – VOIRIE COMMUNALE
4 – VOIRIE COMMUNAUTAIRE
5 – PARTICIPATION COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CHAROLAIS
6 – DEMANDE REMBOURSEMENT SALLE ESPACE
7 – APPROBATION SCHEMA DIRECTEUR DE L’EAU
8 – DECISION MODIFICATIVE COMMUNE

- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
– QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
– INFORMATIONS DIVERSES



Compte rendu  Réunion Extraordinaire du Conseil Municipal

8/10/2016
 
 Ordre du jour :
Réécriture des statuts de la
Communauté de Communes du Charolais

- article 4 Compétences -



Compte rendu  du Conseil Municipal

29 Septembre 2016
 
 Ordre du jour :
1- VENTE D'HERBE 2016
2- ANNULATION DELIBERATION 2016-49 relative à la désignation des délégués de la future CC
3- ANNULATION DELIBERATION 2016-33 relative au projet de résidence personnes âgées
4 - SUBVENTIONS 2016
5 - PARTICIPATION FOURNITURES SCOLAIRES ECOLE DE GUEUGNON
6 - PRISE EN CHARGE SORTIES GROUPE SCOLAIRE LES PASTELS
7 - RENOUVELLEMENT BAIL COMMERCIAL
8 - PRIME ACTIVITE 2016 DU PERSONNEL COMMUNAL
9 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA PROTECTION PREVOYANCE: NOUVEAU GRADE
10 - CREATION D'UN POSTE DE 4ème ADJOINT
11 - ELECTION D'UN 4ème ADJOINT
12 - INDEMNITE DE FONCTION 4è¨me ADJOINT
13 - RPQS 2015 - SERVICE DES EAUX
14 - RPQS 2015 - SERVICE ASSAINISSEMENT -

 DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS - QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS - INFORMATIONS DIVERSES


 
Compte rendu  du Conseil Municipal

4 Août 2016
 
 Ordre du jour :
1- Composition de l’organe délibérant, détermination du nom et du siège de l’EPCIFP issu de la fusion des Communautés de Communes du Charolais, de Paray et du Val de Saône            
2- Projet salle de sport : demande de subvention au titre du plan de soutien du BTP    
3- Subvention JFP    
4- Annulation réservation Mille Club    
- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS    
– QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS    
– INFORMATIONS DIVERSES


Nelle Elue

 
Compte rendu du Conseil Municipal

7 juin 2016
 
 Ordre du jour :
1 - INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL 2 - PROJET FUSION CCC/CC PARAY LE MONIAL/CC VAL DE LOIRE
3 - PROJET RESIDENCE PERSONNES AGEES
4 - PROJET ACQUISITION TERRAIN LAFAY
5 - PROJET ACQUISITION CHEMIN «LE CHEVANNET»
6- TRAVAUX EAU 2016
7 - PRIX DE VENTE ZA DU CHAMP BREZAT
8 -SUBVENTIONS 2016
9 - ENQUETE PUBLIQUE DUP LOTISSEMENT CHAMP BREZAT
10 - ANNULATIONS RESERVATION SALLES
Il - REMBOURSEMENT SINISTRE DU THIELAY
12 - DECISIONS MODIFICATIVES
13 - CONTRIBUTION FSL
14 - TRANSPORT SCOLAIRE ELEVES DE ST BONNET DE V.V.

- DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
- QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- INFORMATIONS DIVERSES

Terrain Lapray acquisition de 1500m²

Terrain Lafay cliquez pour agrandir

Terrain Champ Brezat

 
Terrain Lafay cliquez pour agrandir
 

Le ChevanNet

 
Terrain Lafay cliquez pour agrandir
 

 
Compte rendu du  Conseil Municipal

12 Avril 2016
 
 Ordre du jour :

  1- BUDGET PRIMITIF COMMUNE
2- BUDGET PRIMITIF EAU
3- BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT
4- VOTE DES 4 TAXES
5- SUBVENTION EAUX PLUVIALES BP ASSAINISSEMENT
6- CREATION DE POSTE
7- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
8- INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS
9 – TRAVAUX SYLVICOLES
10 – CONVENTION TRANSPORT SCOLAIRE
11 – FORMATION PERSONNEL COMMUNAL
12 – DEMANDES SUBVENTIONS : SALLE et SERVICE DES EAUX

– QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
– INFORMATIONS DIVERSES

 
Avis de Réunion du  Conseil Municipal

24 Février 2016
 
 Ordre du jour :

  
ORDRE DU JOUR
1 - REMBOURSEMENT SINISTRES PAR LA SMACL
2- CONVENTION ASSISTANCE TECHNIQUE ASSAINISSEMENT
3 - PROTOCOLE PARTICIPATION CITOYENNE « VOISINS VIGILANTS
5 - PARTICIPATIONS FOURNITURES SCOLAIRES
6 - OCCUPATION DOMAINE PUBLIC
7 - RACCORDEMENTS PARCELLE ST ELOI
8 - PROJETS 2016
9 - COTISATION SIBVB 2015
10 - PARTICIPATIONS DIVERSES
11 - FACTURATION MATERIELS SERVICES EAU
12 - COMPTE DE GESTION 2015 DE LA COMMUNE

 
Avis de Réunion du  Conseil Municipal

Janvier 2016
 
 Ordre du jour :

  
ORDRE DU JOUR
1 -
2-
3 -
5 -
6 -

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