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Comptes rendus Municipaux 2015

 
Compte rendu du  Conseil Municipal

29 Décembre 2015
 
 Ordre du jour :

  

 
Compte rendu du  Conseil Municipal

9 Décembre 2015
 
  Ordre du jour :

  
ORDRE DU JOUR
1 - fusion CCC
2- CONVENTION AVEC LE PETR POUR INSTRUCTION DES DOSSIERS ACCESSIBILITE DES ERP
3 - REGLEMENT DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES 4 -CONVENTION SUIVI DES EPANDAGES DE BOUES
5 -CONTRAT ASSURANCE
6 - RECENSEMENT POPULATION

- QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- INFORMATIONS DIVERSES

 
Compte rendu du Conseil Municipal

18 Nov. 2015
 
 Ordre du jour :

  
ORDRE DU JOUR
1 - DECISIONS MODIFICATIVES COMMUNE
2- PARTICIPATION FRAIS DE PERSONNEL COMMUNEIEAU
3 - CLASSEMENT PARCELLES D 18 ET D 242 DANS LA VOIRIE COMMUNALE
4 -REDEVANCES TELECOMS 2015
5 - CONVENTION CDG POUR PRELEVEMENT AUTOMATIQUE
6 - FUSION C.C .
7 - DECISION VOISINS VIGILANTS

- QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
- INFORMATIONS DIVERSES

 Compte rendu
Conseil Municipal

6 Oct. 2015
 
 Ordre du jour :

  
ORDRE DU JOUR
1- TRANSFERT DE PROPRIETE PARCELLE AZ130 sise rue de la Gare
2- AVENANTS CONTRATS ASSURANCE
3- REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION DE GAZ
4- REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE TRANSPORT DE GAZ
5- REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SCOLARITE ECOLE DE SANVIGNES
6- SUBVENTIONS 2015
7- DEMANDE REMBOURSEMENT SALLE ANNEXE
8- PRISE EN CHARGES SORTIES GROUPE SCOLAIRE LES PASTELS
9- REMBOURSEMENT SINISTRE RUE DE CORBARY
10- VENTE D’HERBE 2015
11- RESILIATION BAIL GARAGE GENDARMERIE
12- RESILIATION BAIL DE LA POSTE
13- DECISIONS MODIFICATIVES BUDGET COMMUNE
14- CREATION POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE 1ère CLASSE 15- PRIME D’ACTIVITE PERSONNEL COMMUNAL
16- ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION D’INTERET GENERAL DES TRAVAUX RIVIERES SUR LE BASSIN VERSANT DE LA BOURBINCE –

 QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
– INFORMATIONS DIVERSES

chemin concédé - cliquez pour agrandir
Info géoportail

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Compte rendu
Conseil Municipal

30 Juin 2015 
 
 Ordre du jour :

  
1- SUBVENTIONS 2015
2- ANNULATION LOCATION SALLE ESPACE
3- BIBLIOTHEQUE
4- AVENIR DU BUREAU DE POSTE
5- DECISION MODIFICATIVE SERVICE DES EAUX
6- RECLAMATION EAU
7- TRAVAUX EAU – CORNELOUP
8- AVENANT ASSURANCE – SALLE MULTI-ACTIVITES
9- TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES DE ST BONNET
10- CONTRATS APAVE
11- ACHAT MOBILIER SCOLAIRE
12- AVIS ENQUETE PUBLIQUE VNF
13- REDEVANCE PERMISSION DE VOIRIE – TERRASSE
14- DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE DE L’EAU POUR SDA
    – QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
    – INFORMATIONS DIVERSES

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Compte rendu complet

28 Mai 2015 
 
 Ordre du jour :

  1 - RECENSEMENT DE LA POPULATION EN 2016
 2 -MARCHE SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT
 3 - SUBVENTIONS 2015
 4 - RAPPORT EAU ET ASSAINISSEMENT 2014
 5 - AMORTISSEMENTS MATERIELS EAU ET ASSAINISSEMENT
 6 -AVENANTS BAIL LOCAUX PAVILLONS DES MOINES
 7 - AMENDE DE POLICE 2015 6 - CONVENTION PETR
 8 -INSTALLATIONS CLASSEES: PROCEDURE CHAROLAIS BIOÇJAZ SAS 8 - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
 9- CMJ
 10 - REMBOURSEMENT SINISTRE STADE
 11 - RYTHMES SCOLAIRES
 12 - UTILISATION DOMAINE PUBLIC

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS  -  
INFORMATIONS DIVERSES

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 Annexe Subventions...    

Compte rendu complet

10 Avril 2015

 
 Ordre du jour :

 1– BUDGETS PRIMITIFS 2015 : COMMUNE
        – SERVICE DES EAUX
        – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
2– VOTE DES QUATRE TAXES
3 – SUBVENTION DES EAUX PLUVIALES 2015 SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
4- ACQUISITION DE TERRAIN
5 – PARTICIPATION RASED
6 – CREATION DE POSTE ADJOINT TERRITORIAL DU PATRIMOINE de 2ème classe
7 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL
8 –ATTRIBUTION MARCHE « RECALIBRAGE PONT DU MAROT »
9 – TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC
10 – CREDIT LIVRE GROUPE SCOLAIRE « LES PASTELS »
11 – AVENANT MARCHE SALLE MULTIACTIVITES
12 – FORMATION PERSONNEL COMMUNAL
– QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS
– INFORMATIONS DIVERSES

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS  -  
INFORMATIONS DIVERSES

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Compte rendu

18 Mars 2015

 
 Ordre du jour :
Finances

 


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INFORMATIONS DIVERSES

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Compte rendu

18 Février 2015

 
 Ordre du jour :
1 - MODIFICATION DES STATUTS DE LA CC DU CHAROLAIS
2 – ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE : CONVENTIONS
3 – GROUPEMENT DE COMMANDES POUR TRAVAUX ET ENTRETIEN DE VOIRIE SUR LE TERRITOIRE DE LA CC DU CHAROLAIS
4 – CONTRAT ENTRETIEN DU VIEUX CIMETIÈRE
5 – PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES DE CHAROLLES
6 – CONTRATS DE MAINTENANCE MATERIELS INFORMATIQUES
7 – TRAITEMENT DES ARCHIVES DE LA COMMUNE : NOUVELLE PROPOSITION
8 – ADHESION AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT

 


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INFORMATIONS DIVERSES

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