Comptes rendus Municipaux 2014

Compte rendu

 Ordre du jour :
AMENAGEMENT ET EXTENSION D’UNE
SALLE MULTI-ACTIVITES
OCCUPATION EXCEDENT  DE TERRAIN
SUBVENTIONS - La Ruche Génelard
REMBOURSEMENT LOCATIONS SALLES - DOSSIER EXPROPRIATION -

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL - INSCRIPTION CCC PAVILLON OPAC


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Compte rendu

 
 Ordre du jour :
Transfert de compétences, Acquisition chemin, Tarifs Salles et autres, Budget Se des eaux, Utilisation du plan d'eau,
Conseil municipal des jeunes


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Compte rendu

 Ordre du jour :


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Compte rendu

 
 Ordre du jour :
Acquisition ordinateurs Écoles, Transfert voirie à CC du Charolais, Signature convention entretien voirie avec CC du Charolais, Contrat emploi avenir, Transports scolaires occasionnels Année 2014/2015, Participation transports scolaires St Bonnet de V.V, Avenant contrat d'assurances avec SMACL, Régie communale de transport, Travaux bt. communaux, Décisions modificatives Commune et Se des eaux, Demande occupation salle Espace, Schéma directeur Se Assainissement, Expropriation terrain création lotissement, Indemnités percepteur, Remboursement électricité compteur champ de foire

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terrain à exproprier


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Compte rendu

ACHAT de matériels, DM N°I Budget commune, Éclairage public  " Remplacement Matériel vétuste",  Demande de subvention au titre des amendes de Police, Convention Occupation Excédent de Terrain "Obseigne" , Retrait Commune de Chiddes du refuge Fourrière Rapport Eau 2013,Rapport Assainissement 2013,
RYTHMES SCOLAIRES,  Subvention 2014,Annulation location salle,

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Compte rendu

Liste Élection des sénateurs, traitement des boues(la cale)
Subventions : Chasse, La Ruche, UNC, Grain de Folie
Gratuité des salles, lettre anonyme (arrêt bus)
Impasse des échoppes,
Matériel de désherbage (voir plus)

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Compte rendu

RYTHMES SCOLAIRES, ACHAT DIVERS MATERIELS, INDEMNITES D’ASTREINTE SERVICE DES EAUX, ECLAIRAGE PUBLIC STADE, AVENANT CONTRAT ASSURANCE, GRATIFICATION STAGIAIRE, ANNULATION RESERVATION MILLE CLUB, BAUX GARAGES GENDARMERIE, TRAVAUX SYLVICOLES, PROJET DE MAISON MEDICALE, QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS

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BUDGETS PRIMITIFS 2014

BUDGETS PRIMITIFS 2014, ASSAINISSEMENT,EAU, VOTE DES 4 TAXES 2014,SUB.EAU PLUVIALES 2014 SERVICE ASSAINISSEMENT, DETR 2014,
SUB. PIIC 2014, GRATUITE TRANSPORT SCOLAIRE ECOLES DE PALINGES, RETRAIT COMMUNE DE VEROSVRES DU REFUGE FOURRIÈRE, COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS, ACHAT TONDEUSE, PROJET PONT DU MAROT, MOBILIER URBAIN « Rue de la Gare »,
REPARATION TRACTEUR RENAULT CERES,
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Délégations consenties au Maire

Délégations consenties au maire, Désignations des membres des commissions, Établissement de la liste des contribuables, Conseil d'administration du CCAS, Annulation réservation salle Espace, Assistance technique pour le service d'assainissement, Convention d'occupation du domaine public par le SYDELS

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Nelle Municipalité 1ère réunion

ELECTION DU MAIRE
NOMBRE D’ADJOINTS, ELECTION DES ADJOINTS
INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS
DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES, DES DELEGUES DES SYNDICATS, ASSOCIATIONS

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Dernier Conseil avant élection Municipal

MODIFICATION DELIBERATION DU 19/12/2013 OUVERTURE DE CREDITS AVANT VOTE DU BP 2014
ENTRETIEN 2014 DU VIEUX CIMETIERE, DEMANDE EMPLACEMENT AU LIEUDIT
« LE FOURNEAU » ETE 2014, VENTE PARCELLES PROJET FUTUR CABINET MEDICAL, ASSURANCE CMJ 2014, COTISATION 2014 AU FSL (FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT), VENTE PEUPLIERS, TRAVAUX FORESTIERS, ACHAT MATERIELS POUR SALLE REUNION, SUBVENTIONS, LOCATION LOCAL PAVILLON DES MOINES, CONVENTION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC, REPRISE CONCESSION CIMETIERE, RENOUVELLEMENT CONTRATS DE GAZ, LOCATION LOGEMENT COMMUNAL, CONTRAT DE MAINTENANCE ASCENSEUR, DECISIONS DU MAIRE, QUESTIONS DIVERSES

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